Le présent site et l’application mobile PrepMédecine (ci-après « le Service ») sont édités par :
1. Éditeur du site
Éditeur : Godart Marius
Statut juridique : Indépendant en personne physique
Dénomination commerciale : Tartine Interactive
Nom du service / application : PrepMédecine
Siège d’exploitation : Rue Achille Debacker 26, 7700 Mouscron, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 1032.573.908
Numéro de TVA : BE1032.573.908
E-mail de contact : support@prepmedecine.be
Responsable de la publication : Godart Marius
2. Hébergement
Le Service est hébergé par :
Google Cloud Platform (Firebase)
Google Ireland Limited
Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
https://firebase.google.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Service (textes, QCM, illustrations, logos, icônes, structure, code source) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété exclusive de Godart Marius, exploitant le service PrepMédecine, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Certaines illustrations, pictogrammes et éléments graphiques proviennent de Flaticon et/ou d’autres bibliothèques utilisées sous licence valide. Toute réutilisation non autorisée de ces éléments est interdite.
PrepMédecine est une initiative privée indépendante, non affiliée à l’ARES ni à aucune institution publique d’enseignement supérieur.
4. Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la législation belge applicable. Pour toute information détaillée, consultez la Politique de confidentialité.
5. Responsabilité
Le Service est proposé à des fins éducatives et pédagogiques. L’éditeur ne garantit ni la réussite à un examen, ni l’obtention d’un résultat académique particulier.
PrepMédecine s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour du contenu proposé. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- des interruptions de service liées à la maintenance ou à des causes indépendantes de sa volonté ;
- des dommages résultant de l’utilisation du Service ou des informations qu’il contient ;
- des liens externes menant vers des sites tiers.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Service.
6. Accessibilité
PrepMédecine s’engage à rendre le Service accessible conformément aux recommandations WCAG 2.2 niveau AA. Toute difficulté d’accès peut être signalée à : support@prepmedecine.be.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du siège de l’éditeur, sans préjudice des droits du consommateur européen à saisir la juridiction de son domicile.